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Présentation de l’AS Romanche aval

Image Présentation de l’AS Romanche aval

Créée en 2010, l’AS Romanche aval a pour objet la construction d’ouvrages hydrauliques ou la réalisation des travaux nécessaires à l’assainissement de la plaine et à votre protection contre les crues des cours d’eau. Historique, périmètre de compétence et éléments budgétaires de ce nouveau membre de l’UNION des AS.

Dernière mise à jour : 29 juillet 2014


Historique

Le 15 février 2010, les Associations Syndicales de l’Ile Falcon et de Jouchy ont été dissoutes par arrêté préfectoral et le périmètre du Syndicat de Vizille (seulement présent en rive droite auparavant) a été étendu, créant de fait une nouvelle AS :  l’Association Syndicale Romanche Aval. Son périmètre regroupe les zones soumises au risque d’inondation de 7 communes. La plupart des digues de la Romanche et une grande partie de son lit ont été remis en gestion à l’AD Isère Drac Romanche. Cet établissement public prendra en charge les nouveaux ouvrages que le Symbhi mettra en chantier dès 2013. L’AS Romanche aval continue à gérer les autres cours d’eau situés dans son périmètre de compétence.

Périmètre de compétence

Communes : Saint-Barthélemy-de-Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage, Notre-Dame-de-Mésage, Champ-sur-Drac, Jarrie, Montchaboud et Vizille.

Superficie : 1010 hectares.

Nombre de propriétaires en 2012 : 3 784.

Nombre de parcelles en 2012 : 11 34.

Linéaire de cours d’eau gérés par l’AS : 25 km

Cours d’eau principaux gérés par l’AS : les torrents du Grand Rif (à partir du pont de la Gorge) et du Guériment (en amont du pont de la RD 113), le ruisseau des Ilâts, le ruisseau de la Pépinière de la Touche, les ruisseaux du du Guâ et du Vernon (ou canal de Vaulnaveys), le canal des Moulins, le ruisseau de la Combe (avec les branches 1 et 2), les ruisseaux de Maléga et de Saint-Didier.

Plages de dégravement gérées par l’AS : ?? ( noms !).

Linéaire d’endiguements remis en gestion à l’AD Isère Drac Romanche : 8 km. 

>> Voir le territoire de compétence de l’AS Romanche aval.

 

Budget 2013 de l’AS Romanche Aval

Recettes

Total recettes : 115 000 €.

Dépenses

Total dépenses : 115 000 €

NB : selon une clé de répartition instaurant un principe de solidarité entre les zones rurales et les zones urbaines, l’AS Romanche Aval participe au budget de l’UNION à hauteur de 2,18 %.

Budget 2014 de l’AS Romanche Aval

Recettes

Total recettes : 114 000 €.

Dépenses

Total dépenses : 114 000 €

NB : selon une clé de répartition instaurant un principe de solidarité entre les zones rurales et les zones urbaines, l’AS Romanche Aval participe au budget de l’UNION à hauteur de 2,18 %.

Liens

>> Télécharger : La convention entre nu-propriétaire et usufruitier pour le règlement de la redevance

>> Télécharger le document : Les statuts de l’AS Romanche aval

>> Voir la page : Le financement de l’UNION des AS

>> Voir la page : Les grands endiguements remis en gestion à l’AD Isère Drac Romanche