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Présentation de votre AS

Image Présentation de votre AS

L’AS de Saint-Ismier à Grenoble a pour objet la construction d’ouvrages hydrauliques ou la réalisation des travaux nécessaires à l’assainissement de la plaine et à votre protection contre les crues des cours d’eau. Historique, périmètre de compétence et éléments budgétaires de votre association syndicale.

Dernière mise à jour : 28 juillet 2014


Historique

Date de création : 18 octobre 1862. Date de modification des statuts : 28 mars 1967.

Périmètre de compétence

Communes : La Tronche, Meylan, Montbonnot-Saint-Martin, Saint-Ismier, Le Versoud.

Superficie : 995 hectares

Nombre de propriétaires en 2011 : 3 354

Nombre de parcelles en 2011: 9 137

Linéaire de cours d’eau gérés par l’AS : 14,2 km le long des 6 ruisseaux et des canaux et 9,1 km le long des 25 cours d’eau secondaires (fossés).

Cours d’eau principaux gérés par l’AS : la Chantourne de La Tronche, la Chantourne de Meylan, le Ruisseau de Gamond, la Branche Corbonne, la Branche Cornu, la Branche Toscan.

Plages de dégravement gérées par l’AS : plage de Gamond (Meylan), plage de Jallières (Meylan), plage de Corbonne (Saint-Ismier).

Linéaire d’endiguements gérés directement par l’AS : aucun.

Linéaire d’endiguements remis en gestion à l’AD Isère Drac Romanche : 12,7 km le long de l’Isère et de 1 km le long de la digue en retour de l’Isère sur la Chantourne de Meylan.

>> Voir le territoire de compétence de l’Association syndicale de Saint-Ismier à Grenoble

Budget 2013 de l’AS de Saint-Ismier à Grenoble

Recettes

Total recettes : 180 850 €.

Dépenses

Total dépenses : 180 850 €.

NB : selon une clé de répartition instaurant un principe de solidarité entre les zones rurales et les zones urbaines, l’AS de Saint-Ismier à Grenoble participe au budget de l’UNION à hauteur de 3,42 %.

Budget 2014 de l’AS de Saint-Ismier à Grenoble

Recettes

Total recettes : 184 597 €.

Dépenses

Total dépenses : 184 597 €.

NB : selon une clé de répartition instaurant un principe de solidarité entre les zones rurales et les zones urbaines, l’AS de Saint-Ismier à Grenoble participe au budget de l’UNION à hauteur de 3,42 %.

Liens

>> Télécharger : La convention entre nu-propriétaire et usufruitier pour le règlement de la redevance

>> Télécharger le document : Les statuts de l’AS de Saint-Ismier à Grenoble

>> Lire notre page : Le financement de l’UNION des AS

>> Lire notre page : Les grands endiguements remis en gestion à l’AD Isère Drac Romanche

>> Lire notre page : Qu’est-ce qu’une association syndicale ?