union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche

Vous êtes ici : Accueil > Association syndicale de Bresson à Saint-Ismier

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

Le programme de travaux 2021

PROGRAMME DE TRAVAUX 2021 : 214 958 €

CONSULTATIONS DE PROPRIETAIRES 2021

CONSULTATION DE PROPRIETAIRES JUSQU’AU 24 OCTOBRE 2021 POUR REDUCTION DU PERIMETRE ET MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DE L’AS DE BRESSON A ST ISMIER AINSI QUE LA MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

Territoire de compétence de l’AS de Bresson à Saint-Ismier

Territoire de compétence de l’AS de Bresson à Saint-Ismier

Découvrir le territoire de compétence de l’Association Syndicale de Bresson à Saint-Ismier

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

2018 : Un contexte juridique qui évolue mais le propriétaire riverain reste responsable de l’entretien des cours d’eau non domanial. De ce fait les missions des acteurs locaux sur les thématiques de la gestion des milieux aquatiques et du risque d’inondation évolues.

Présentation de votre AS

Présentation de votre AS

L’AS de Bresson à Saint-Ismier a pour objet la construction d’ouvrages hydrauliques ou la réalisation des travaux nécessaires à l’assainissement de la plaine et à votre protection contre les crues des cours d’eau. Historique, périmètre de compétence et éléments budgétaires de votre association syndicale.

Les acteurs de l’AS

Les acteurs de l’AS

Placé sous la présidence de Alain Lesur et la vice-présidence de Jean-Claude Vollery-Thomas, le syndicat de l’Association syndicale de Bresson à Saint-Ismier se compose de 10 titulaires et de 4 suppléants, répartis sur les communes incluses dans le périmètre syndical.

Archives