union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche

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ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

CONSULTATIONS DE PROPRIETAIRES 2021

CONSULTATION DES PROPRIETAIRES POUR MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DE L’AS DE VOREPPE A MOIRANS ET MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

Le programme de travaux 2021

PROGRAMME DE TRAVAUX 2021 : 87 988 € et 33 000 € au budget supplémentaire 2021

Le territoire de compétence de l’AS de Voreppe à Moirans

Le territoire de compétence de l’AS de Voreppe à Moirans

Pour découvrir le territoire de compétence de l’Association syndicale de Voreppe à Moirans cliquez ici

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

2018 : Un contexte juridique qui évolue mais le propriétaire riverain reste responsable de l’entretien des cours d’eau non domanial. De ce fait les missions des acteurs locaux sur les thématiques de la gestion des milieux aquatiques et du risque d’inondation évolues.

Présentation de votre AS

Présentation de votre AS

L’AS de Voreppe à Moirans a pour objet la construction d’ouvrages hydrauliques ou la réalisation des travaux nécessaires à l’assainissement de la plaine et à votre protection contre les crues des cours d’eau. Historique, périmètre de compétence et éléments budgétaires de votre association syndicale.

Les acteurs de l’AS

Les acteurs de l’AS

Placé sous la présidence de Jean-Pierre Michallat et la vice-présidence de Maurice Bouvier-Patron, le syndicat de l’Association syndicale de Voreppe à Moirans se compose de 10 titulaires et de 5 suppléants, répartis sur les communes incluses dans le périmètre syndical.

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