union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche

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Le programme de travaux 2023

PROGRAMME DE TRAVAUX 2023

Le programme de travaux 2022

Le programme de travaux 2022

PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-19-00007 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE PIQUE-PIERRE A ROIZE

ARRETE PREFECTORAL N° 38-2022-05-19-00007 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE PIQUE-PIERRE A ROIZE

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 24 mai au 22 juin 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts et à la réduction du périmètre. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables bien qu’assorties de réserves et des recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 38-2022-05-19-00007 […]

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Découvrez le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, sur le projet de modification des statuts et de réduction du périmètre de l’AS de Pique-Pierre à Roize.

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE PIQUE-PIERRE A ROIZE

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES ET REDUCTION DE PERIMETRE DE L’AS DE PIQUE-PIERRE A ROIZE

Enquête publique du 13 septembre au 13 octobre 2021

Le territoire de compétence de l’AS de la Biolle à Roize

Le territoire de compétence de l’AS de la Biolle à Roize

Pour découvrir le territoire de compétence de l’Association syndicale de la Biolle à Roize cliquez ici

CONSULTATION DES PROPRIETAIRES CLOTUREE LE 22 JUIN 2021

CONSULTATION DES PROPRIETAIRES POUR REDUCTION DU PERIMETRE, MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DE L’ASSOCIATION SYNDICALE DE PIQUE-PIERRE A ROIZE ET MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

Suite à la mise en place de la GEMAPI, les associations syndicales doivent actualiser leurs statuts. Du fait de la crise sanitaire liée à la Covid-19, les assemblées générales se tiennent par écrit. Les propriétaires recevront, par lettres recommandées ou simples, un courrier de consultation leur demandant de voter ces modifications. Ces assemblées générales ont […]

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

2018 : Un contexte juridique qui évolue mais le propriétaire riverain reste responsable de l’entretien des cours d’eau non domanial. De ce fait les missions des acteurs locaux sur les thématiques de la gestion des milieux aquatiques et du risque d’inondation évolues.

Présentation de votre AS

Présentation de votre AS

L’AS de la Biolle à Roize a pour objet l’entretien régulier du réseau hydrographique, n’ayant pas pour objet direct la prévention des inondations et la gestion des milieux aquatiques et la mise en valeur de propriétés, agricoles ou non, notamment par le ressuyage correct des terres. Historique, périmètre de compétence et éléments budgétaires de votre association syndicale.

Les acteurs de l’AS

Placé sous la présidence de Gilbert JAY et la vice-présidence de Gilles Gauthey, le syndicat de l’Association syndicale de Pique-Pierre à Roize se compose de 13 titulaires et de 7 suppléants, répartis sur les communes incluses dans le périmètre syndical.

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