union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche union des associations syndicales de l'isère, du drac et de la romanche

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Le programme de travaux 2023

Le programme de travaux 2023

PROGRAMME DE TRAVAUX 2023

Le programme de travaux 2022

PROGRAMME DE TRAVAUX 2022

ARRETE PREFECTORAL N°38-2022-05-05-00001 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT UNIQUE DE L’OISANS

ARRETE PREFECTORAL N°38-2022-05-05-00001 PORTANT MODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT UNIQUE DE L’OISANS

La consultation de propriétaires qui a eu lieu par écrit du 4 au 26 juin 2021 a obtenu la majorité des votes favorables à la modification des statuts. Les conclusions du commissaire enquêteur sont favorables assorties de recommandations. Vous trouverez l’arrêté préfectoral n° 38-2022-05-05-00001 annexés : des nouveaux statuts de l’association syndicale de la liste […]

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

L’enquête publique est à présent clôturée. Vous trouverez, ci-après, le rapport  et conclusions du commissaire enquêteur sur le déroulement de cette enquête publique portant sur le projet de modification statutaire du Syndicat Unique de l’Oisans, chargé de l’entretien des cours d’eau sur Allemond, Auris, La Garde, Le Bourg d’Oisans, Livet-et-Gavet, Oulles et Oz en Oisans, […]

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SYNDICAT UNIQUE DE L’OISANS

ENQUETE PUBLIQUE SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SYNDICAT UNIQUE DE L’OISANS

ENQUETE PUBLIQUE DU 27/09/2021 AU 27/10/2021

Le territoire de compétence du Syndicat Unique de l’Oisans

Le territoire de compétence du Syndicat Unique de l’Oisans

Pour découvrir le territoire de compétence du Syndicat Unique de l’Oisans cliquez ici

Les acteurs de l’AS

La direction et les membres du syndicat sont des bénévoles. Tous ont été élus lors de l’Assemblée générale du 5 octobre 2022 ouverte aux seuls propriétaires dont les biens immobiliers sont inclus dans le périmètre de l’AS. Syndics titulaires Georges GOFFMANN, Camille Carrel, Roland Chaneac, Louis Constant-Marmillon, Jean Diet, Laurent Hustache, Jean-Michel Maqueret, Claude PELLISSIER, […]

CONSULTATION DES PROPRIETAIRES 2021 CLOTUREE LE 5.07.2021

CONSULTATION DES PROPRIETAIRES POUR MODIFICATION DE L’OBJET STATUTAIRE DU SYNDICAT UNIQUE DE L’OISANS ET MODIFICATION DES STATUTS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES EN ISERE CHARGEES DE L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

ASSEMBLEES GENERALES 2021 PAR ECRIT

Suite à la mise en place de la GEMAPI, les associations syndicales doivent actualiser leurs statuts. Du fait de la crise sanitaire liée à la Covid-19, les assemblées générales se tiennent par écrit. Les propriétaires recevront, par lettres recommandées ou simples, un courrier de consultation leur demandant de voter ces modifications. Ces assemblées générales ont […]

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

Entrée en vigueur de la GEMAPI : ce qui change pour les Associations Syndicales de propriétaires

2018 : Un contexte juridique qui évolue mais le propriétaire riverain reste responsable de l’entretien des cours d’eau non domanial. De ce fait les missions des acteurs locaux sur les thématiques de la gestion des milieux aquatiques et du risque d’inondation évolues.

Présentation de votre AS

Présentation de votre AS

Le Syndicat Unique de l’Oisans a pour mission publique l’entretien régulier du réseau hydrographique, n’ayant pas pour objet direct la prévention des inondations et la gestion des milieux aquatiques (GEMAPI) et la mise en valeur des propriétés, agricoles ou non, notamment par le ressuyage correct des terres.
Historique, périmètre de compétence et éléments budgétaires de votre association syndicale.

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